Le site api-douceur.com est édité par
la sarl API-DOUCEUR représentée par Flavien DURAND et par Patrick GIRAULT
apiculteurs producteurs

69 Grande Rue
90330 CHAUX
France
Tél : +33 (0)3 84 29 14 77
Portable : +33 (0)6 62 00 38 04
info@api-douceur.com

Siret : 828 038 976 00019
RCS Belfort
TVA intra-communautaire : FR96 828 038 976
SARL au capital de 10.000€
N° d’apiculteur : 900 00508
APE : 0149Z
N° identifiant unique : FR318593_01GWIX

Hébergement - Sécurité :

Le site est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Conditions d'utilisation :

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’’elle est en parfait état de fonctionnement. www.api-douceur.com met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l’année, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse info@api-douceur.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la sarl api-douceur ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la sarl api-douceur et de ses représentants.

Propriété Intellectuelle :

L’intégralité de ce site, www.api-douceur.com, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse préalable, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
« Ce document provient du site Internet www.api-douceur.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

L’adresse Internet et l’intitulé "Flavien DURAND apiculteur" doivent impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.api-douceur.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.api-douceur.com.
Les informations recueillies sur notre site par le biais de vos courriel ou des formulaires d’informations font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer ou à mieux vous servir. Les destinataires des données sont exclusivement la sarl api-douceur. Aucune donnée n'est cédée ou vendue à un tiers.

Nous pouvons aussi collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
la sarl api-douceur s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.api-douceur.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la la sarl api-douceur, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l'adresse suivante :
API-DOUCEUR sarl
A l'attention du délégué à la protection des données (DPO)
69 Grande Rue
90330 CHAUX

Photographies :

Les photos que vous trouverez sur ce site sont réalisées par Flavien DURAND, Patrick GIRAULT ou Yannick LELIAS (sauf mention contraire).

Habillage graphique :

L’habillage visuel du site a été développé par templatemo . Nous l'avons adapté pour qu'il corresponde à nos différents sites Internet.

Liens hypertextes vers des sites tiers :

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et www.api-douceur.com ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Flavien DURAND : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site www.api-douceur.com pourra être engagée.

Litiges, droit applicable :

Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation du site www.api-douceur.com sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.